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CHAPITRE IX - PANNEAUX D’INDICATION



A) Signaux d’entrée de zone à stationnement interdit ou réglementé.

Art. 37. – Normes dimensionnelles

vous pouvez consulter le tableau sur http://www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php ?texte=160039

Art. 38. – Couleurs et inscriptions

Les panneaux B 6b sont à fond blanc et bordés d’un listel rouge. Les symboles qu’ils portent, outre le panneau de type B 6a, sont bleu foncé.

(alinéa ajouté, Ar n° 422 CM du 22/09/2003, art. 5-1) Le panneau de type B30 est à fond blanc et bordé d’un listel rouge. Les symboles qu’il porte, outre un panneau de type B14, sont de couleur noire. Les dimensions du panneau sont celles prévues à l’article 37.- Normes dimensionnelles.

(alinéa ajouté, Ar n° 422 CM du 22/09/2003, art. 5-1) Le panneau de type B30i est à fond blanc et bordé d’un listel rouge. Les symboles qu’il porte, outre un panneau de type B14, sont de couleur noire. Les dimensions du panneau sont celles prévues à l’article 40.- Normes dimensionnelles.

Art. 39. – Signification des panneaux

- Panneau B 6b 1. Entrée d’une zone à stationnement interdit.

- Panneau B 6b 2. Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle.

- Panneau B 6b 3. Entrée d’une zone à stationnement de durée limitée.

- Panneau B 6b 4. Entrée d’une zone à stationnement payant

- Panneau B 6b 5. Entrée d’une zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée.

(ajouté, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-2°)

« - B30 : panneau de signalisation de prescription zonale indiquant une limitation générale de vitesse sur une zone déterminée.

« - B30i : panneau de signalisation de prescription zonale indiquant la limitation générale de vitesse applicable aux routes de l’île (sauf indications particulières mentionnant des restrictions ponctuelles plus contraignantes). »

B) Signaux de sortie de zone à stationnement interdit ou réglementé.

Art. 40. – Normes dimensionnelles

vous pouvez consulter le tableau sur http://www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php ?texte=160039

(tableau ajouté, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-3°)

Art. 41. – Couleurs et inscriptions

Les panneaux de type B 50 sont à fond blanc et bordés d’un listel noir. Le symbole circulaire qu’ils portent est du type B 6a où la couleur rouge est remplacée par du gris et le bleu par du noir. Les autres symboles et la barre oblique sont noirs.

(alinéa ajouté, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-4°) Le panneau B51 est à fond blanc et bordé d’un listel noir. Les symboles qu’il porte, outre un panneau de type B14 où la couleur rouge est remplacée par du gris, sont de couleur noire. La barre oblique est noire. Les dimensions du panneau sont celles prévues à l’article 40, Normes dimensionnelles.

Art. 42. – Signification des panneaux

- Panneau B 50a Sortie de zone à stationnement interdit.

- Panneau B 50b Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle.

- Panneau B 50c Sortie de zone à stationnement de durée limitée avec contrôle par disque.

- Panneau B 50d Sortie de zone à stationnement payant.

- Panneau B 50 e Sortie de zone à stationnement unilatéral à alternance semi-mensuelle et à durée limitée avec contrôle par disque.

- (inséré, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-5°) « B51 : panneau de signalisation de prescription zonale indiquant une fin de limitation générale de vitesse sur une zone déterminée. »

C) Signaux d’information

Art. 43. – Normes dimensionnelles

vous pouvez consulter le tableau sur http://www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php ?texte=160039

Art. 44. – Forme des panneaux

Les panneaux des types C et CE sont de forme carrée à l’exception des panneaux C3, C14, C25 et CE3b qui sont de forme rectangulaire.

Art. 45. – Couleur des panneaux

Les panneaux de type C sont à fond bleu avec listel, symbole ou inscription de couleur blanche.

Font exception :

- le panneau C3 de couleur blanche avec encadrement rouge bordé d’un listel blanc ; le symbole est polychrome et l’inscription « ATTENTION AU FEU » en lettres bleues ;

- les panneaux C4b, C22, C108 et C208 qui sont traversés par une barre oblique rouge ;

- les panneaux C13a, C13b, C21a, C22, dont un élément du symbole est de couleur rouge ;

- le panneau C14 dont la mention ouvert est sur fond vert et la mention fermé sur fond rouge ;

- le panneau C18 dont la flèche orientée vers le bas est de couleur rouge ;

- le panneau C24 qui comporte des panneaux de type B et A ;

- le panneau C25 qui comporte des panneaux B14, dont les symboles « Agglomération » sont noirs, l’un comportant une barre oblique rouge et dont le panneau autoroute est à fond bleu, symbole blanc.

Les panneaux de type CE sont à fond et listel blancs avec bordure, symbole et inscription de couleur noire.

Fait exception le panneau CE1 dont la croix est de couleur rouge.

Art. 46. – Emploi de revêtement rétroréfléchissant

La rétroréflectorisation des panneaux C4, C18, C20 est obligatoire. Celle des autres panneaux est facultative.

Art. 47. – (modifié, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 2) Signification des panneaux

(modifié, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 2) « I » - Type C donnant une indication utile pour la conduite des véhicules :

-  Panneau C 1a Parc de stationnement

-  Panneau C 1b Parc de stationnement à durée limitée avec contrôle par disque.

-  Panneau C 1c Parc de stationnement payant quel que soit le mode de perception de la taxe.

-  Panneau C 2 Hôpital, éviter le bruit.

-  Panneau C 3 Forêt facilement inflammable.

-  Panneau C 4a Vitesse conseillée sur une section de route faisant l’objet d’une régulation des vitesses.

-  Panneau C 4b Fin de vitesse conseillée.

-  Panneau C 5 Station de taxis. Le stationnement est réservé aux taxis sur une étendue signalée par un marquage approprié.

-  Panneau C 6 Arrêt d’autobus. Le stationnement est réservé aux autobus sur une étendue signalée par un marquage approprié.

-  Panneau C 7 Arrêt de tramway.

-  Panneau C 12 Circulation à sens unique.

-  Panneau C 13a et C13b Chemin sans issue.

-  Panneau C 14 Praticabilité de la route.

Ce signal définit les conditions matérielles et réglementaires de la circulation sur la section de route qui le suit.

Les couleurs ont la signification suivante :

Vert : Route ouverte ;

Rouge : Route fermée ;

Blanc avec le symbole « chaînes à neige » : chaînes obligatoires sur au moins deux roues motrices ;

Blanc avec le symbole « chaînes ou pneus à neige » : chaînes ou pneus à neige recommandés.

-  Panneau C 18 Priorité par rapport à la circulation venant en sens inverse.

-  Panneau C 20 Passage pour piétons sur chaussée.

-  Panneau C 21a Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée suivie.

-  Panneau C 21b Indication des voies affectées à chaque sens de circulation sur la chaussée abordée. Les voies successivement rencontrées sont figurées de bas en haut.

-  Panneau C 22 Fin de section de route avec affectation des voies. Retour à la réglementation de droit commun.

-  Panneau C 23 Stationnement réglementé pour les caravanes.

-  (remplacé, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-6°) panneau C24a : signalisation indiquant des conditions particulières de circulation par voie sur la route suivie. Les panneaux C24a y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée.

-  (inséré, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-6°) panneau C24b : signalisation indiquant les voies affectées à l’approche d’une intersection.

-  (inséré, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-6°) panneau C24c : signalisation indiquant les conditions particulières de circulation sur la route ou la voie embranchée. Les panneaux C24c y indiquent les conditions particulières de circulation telles que nombre de voies, sens de circulation par voie, ou indications concernant une ou plusieurs voies de la chaussée embranchée.

-  Panneau C 25 Indication aux frontières des limitations générales de vitesse en vigueur sur le territoire métropolitain.

(inséré, Ar n° 1422 CM du 22/09/2003, art. 5-6°)

« - panneau C29b : affectation des voies (2+1).

« - panneau C29c : affectation des voies (2+1).

« - panneau C50 : indications diverses. »

-  (remplacé, Ar n° 627 CM du 3/07/2006, Art. 4) « panneau C 107 : route pour automobiles. Ce signal annonce le début d’une section de route, réservée à la circulation automobile. Son accès est interdit en permanence aux catégories suivantes de véhicules et d’usagers :

-  piétons ;

-  cavaliers ;

-  véhicules sans moteur ;

-  véhicules avec moteur non soumis à immatriculation ;

-  cycles et cyclomoteurs ;

-  animaux isolés ou en groupe ;

-  véhicules et appareils agricoles, matériels de travaux publics, engins spéciaux ;

-  véhicules à traction animale ;

-  tout matériel ou engin moteur, muni de bandages pneumatiques, ne servant pas normalement au transport de marchandises ou de personnes ;

-  aux tricycles tels que définis par l’article 196 du code de la route ;

-  aux quadricycles lourds à moteur tels que définis par l’article 196-1 du code de la route ;

-  aux quadricycles légers à moteur tels que définis par l’article 216-1 du code de la route.

Les règles de circulation sont les mêmes que celles prescrites aux articles 3, 5 à 13, 16 à 21, 23, 25 à 27, 29, 30 et 31 alinéas 2, 32, 33, 35 à 37, 39, 40 à 44, 45 à 57, et 65 du code de la route.

Toutefois ces prescriptions ne sont pas applicables aux conducteurs de véhicules d’intervention, de gendarmerie et/ou de police et à ceux des véhicules servant à la lutte contre l’incendie ou aux ambulances agréées lorsqu’ils se rendent sur les lieux où leur intervention urgente est nécessaire, sous réserve qu’ils utilisent leurs avertisseurs sonores ou lumineux spéciaux.

Sauf indication contraire, la vitesse maximale des véhicules est fixée à 90 kilomètres/heure. »

-  (remplacé, Ar n° 627 CM du 3/07/2006, art. 4) « Panneau C 108 : fin de route à accès réglementé. »

- Panneau C 207 Début de section à statut autoroutier, dont l’accès est réservé à la circulation automobile.

- Panneau C 208 Fin de section à statut autoroutier. Le signal indique aux usagers qu’ils ne sont plus soumis à d’autres interdictions ou obligations particulières que celles indiquées par les signaux accompagnant ce panneau.

(modifié, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 2) « II - » Type CE indiquant la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser :

-  Panneau CE 1 Poste de secours

-  Panneau CE 2a Poste d’appel d’urgence

-  Panneau CE 2b Cabines des postes et télécommunications

-  Panneau CE 3 Information de tourisme – Information service

-  Panneau CE 4a Terrain de camping pour tentes

-  Panneau CE 4b Terrain de camping pour caravanes

-  Panneau CE 4c Terrain de camping pour tentes et caravanes

-  Panneau CE 5 Auberge de jeunesse

-  Panneau CE 6 Emplacement aménagé comme point de départ d’excursion à pied

-  Panneau CE 7 Emplacement pour pique-nique

-  Panneau CE 8 Trains autos

-  Panneau CE 9 Trains autos-couchettes

-  Panneau CE 10 Embarcadère pour car ferry – Bac

-  Panneau CE 12 Toilettes ouvertes au public

-  Panneau CE 14 Installation accessibles aux handicapés physiques

-  Panneau CE 15 Poste de ravitaillement en carburant : signal implanté sur aire de service

-  Panneau CE 16 Restaurants. Signal implanté sur aire de service

-  Panneau CE 17 Hôtel ou motel. Signal implanté sur aire de service

-  Panneau CE 18 Débit de boisson ou cafétéria. Signal implanté sur aire de service

-  Panneau CE 50 Installations diverses

(alinéas abrogés, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 2)

D - SIGNALISATION DE DIRECTION

(modifié, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 3)

Art. 48. – Signification des panneaux de position D 20

- Panneau D 21 a – Signalisation de direction

- Panneau D 21 b – Signalisation de jalonnement

- Panneau D 29 – Signalisation d’indications peu importantes

(alinéas abrogés, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 3)

Art. 49. – Signification des panneaux de signalisation avancée D 30

-  Panneau D 31 a – Signalisation avancée d’une sortie numérotée sans affectation de voie

-  Panneau D 31 b – Signalisation avancée d’une sortie non numérotée sans affectation de voie

-  Panneau D 31 c – Signalisation avancée d’une bifurcation autoroutière sans affectation de voie

-  Panneau D a 31 a – Signalisation avancée d’une sortie numérotée avec affectation de voie

-  Panneau D a 31 b – Signalisation avancée d’une affectation de voie

-  Panneau D a 31 c – Signalisation avancée d’une bifurcation autoroutière avec affectation de voie

-  Panneau D 41 a – Présignalisation d’une sortie numérotée sans affectation de voie

-  Panneau D 41 b – Présignalisation d’une sortie non numérotée sans affectation de voie

-  Panneau D 41 c – Présignalisation d’une bifurcation autoroutière sans affectation de voie

-  Panneau D a 41 a – Présignalisation d’une sortie numérotée avec affectation de voie

-  Panneau D a 41 b – Présignalisation d’une affectation de voie

-  Panneau D 41 c – Présignalisation d’une bifurcation autoroutière avec affectation de voie

-  (remplacé, Ar n°1422 CM du 22/09/2003, art. 6) « D42a : panneau de présignalisation diagrammatique d’un carrefour complexe.

Panneau de forme rectangulaire ou carré avec un liseré noir sur fond blanc. Les voies, caractères ou informations catégorielles sont matérialisées en noir, les indications relatives aux routes ou directions en caractères blanc sur fond rouge ou vert.

La taille du panneau varie en fonction du texte, du nombre de lignes et de la hauteur des caractères. »

-  (inséré, Ar n°1422 CM du 22/09/2003, art. 6) « D42b : panneau de pré signalisation diagrammatique d’un carrefour à sens giratoire.

Panneau de forme rectangulaire ou carré avec un liseré noir sur fond blanc. Les voies, caractères ou informations catégorielles sont matérialisées en noir, les indications relatives aux routes ou directions en caractères blanc sur fond rouge ou vert.

La taille du panneau varie en fonction du texte, du nombre de lignes et de la hauteur des caractères. »

-  Panneau D 43 – Présignalisation courante

-  Panneau D 51 a – Avertissement d’une sortie numérotée sans affectation de voie

-  Panneau D 51 b – Avertissement de deux sorties rapprochées numérotées sans affectation de voie

-  Panneau D 52 a – Avertissement d’une bifurcation autoroutière sans affectation de voie

-  Panneau D 52 b – Avertissement d’une bifurcation autoroutière et d’une sortie numérotée rapprochées sans affectation de voie

-  Panneau Da 51 – Avertissement d’une sortie numérotée avec affectation de voie

-  Panneau Da 52 – Avertissement d’une bifurcation autoroutière avec affectation de voie

-  Panneau D 61 a – Confirmation courante sur voie non autoroutière

-  Panneau D 61 b – Confirmation courante sur autoroute

-  Panneau D 62 a – Confirmation de filante sur voies non autoroutières

-  Panneau D 62 b – Confirmation de filante sur autoroute

-  Panneau D 63 a – Confirmation ou annonce de prochaine sortie

-  Panneau D 63 b – Confirmation ou annonce de prochaine bifurcation autoroutière

-  Panneau D 71 – Signalisation complémentaire de sortie

-  Panneau D 72 – Signalisation complémentaire de sorties successives desservant une même ville

E – PANNEAUX DE LOCALISATION

(créé, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 4)

Article 49-1. - (créé, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 4 ) Les panneaux de type E, de forme rectangulaire, sont à fond rouge avec listel, symbole ou inscription de couleur blanche :

- Panneau E 32 Cours d’eau.

F – SIGNALISATION D’ENTREE ET DE SORTIE D’AGGLOMERATION

(créé, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 4)

Art. 50. – Signification des panneaux en limite d’agglomération

Signal EB 10 : Entrée d’agglomération. Ce panneau indique aux usagers qu’ils ont à appliquer les règles d’ordre général prévues pour la circulation à l’intérieur des agglomérations.

Signal EB 20 : Sortie d’agglomération. Il signale la limite des modifications des règles de circulation applicables en agglomération.

Les signaux EB bis sont rectangulaires et comportent un fond blanc.

Le signal EB 10 bis est bordé d’un listel vert : les inscriptions sont en vert.

Le signal EB 20 bis est bordé d’un listel noir : les inscriptions sont en noir ; la barre diagonale est en vert.

G – PANNEAUX DE SIGNALISATION D’INTERET CULTUREL ET TOURISTIQUE

Art. 50-1. - (remplacé, Arr.1587 CM du 16.09.10, art. 1). Dimensions, forme et couleur des panneaux

vous pouvez consulter les panneaux sur http://www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php?texte=214840

Les panneaux de type H sont de forme rectangulaire. Ils sont à fond rouge ocre, listel, inscriptions et pictogramme blancs.

Ces panneaux comportent un message littéral et un pictogramme.

Dimensions des lettres :

- pour les panneaux implantés sur les tronçons de voies où la vitesse autorisée est inférieure à 60 km/h : 100 millimètres de hauteur ;

- pour les panneaux implantés sur les tronçons de voies où la vitesse autorisée est supérieure à 60 km/h : 125 millimètres de hauteur ;

- pour les panneaux implantés sur les tronçons de voies où la vitesse autorisée est supérieure à 80 km/h : 160 millimètres de hauteur.

Dimensions des panneaux : 900 X 250, 1 000 X 300 ou 1 200 x 400.

Les panneaux de type H13 sont complétés d’un panonceau de type M9.

Art. 50-2. - (créé, Ar. 1705 CM du 28.11.08, art. 5 ) Signification des panneaux

a) Les panneaux de type H13 indiquent aux usagers la proximité d’un site touristique. L’ensemble est implanté à des carrefours, sur voiries principales ou secondaires, 100 mètres avant le premier panneau dit « de direction ».

- Pictogramme H 51 Ancrage : point d’ancrage ou de mouillage pour les navires de plaisance

- Pictogramme H 52 Baignade : lieu de baignade autorisée

- Pictogramme H 53 Canyoning : lieu où le canyoning peut être pratiqué

- Pictogramme H 54 Cascade : cascade ou chute d’eau

- Pictogramme H 55 Curiosité : curiosité ou site présentant un intérêt historique, culturel, esthétique ou naturel

- Pictogramme H 56 Golf : lieu où la pratique sportive du golf peut être pratiquée

- Pictogramme H 57 Grotte : grotte ou caverne

- Pictogramme H 58 Jardin : jardin, parc ou toute autre curiosité botanique

- Pictogramme H 59 Marina : structure maritime accueillant les navires de plaisance

- Pictogramme H 60 Motu : proximité d’un motu ou îlot

- Pictogramme H 61 Musée : musée ou tout autre établissement culturel

- Pictogramme H 62 Pêche : lieu où la pêche est pratiquée ou praticable

- Pictogramme H 63 Plage : plage publique

- Pictogramme H 64 Plongée : lieu où la pratique des sports sub-aquatiques peut être pratiquée ou un lieu représentant un intérêt particulier pour la pratique des sports sub-aquatiques

- Pictogramme H 65 Point de vue : lieu représentant un intérêt visuel particulier

- Pictogramme H 66 Randonnée : point de départ d’un itinéraire d’excursion à pied

- Pictogramme H 67 Sanitaires : sanitaires publics

- Pictogramme H 68 Site architectural : site classé d’un point de vue architectural

- Pictogramme H 69 Site culturel : site classé d’un point de vue culturel ou historique

- Pictogramme H 70 Source : point d’eau ou source

- Pictogramme H 71 Sport de glisse : lieu où la pratique des sports aquatiques dit « de glisse » peut être pratiquée ou un lieu représentant un intérêt particulier pour la pratique de ces sports

- Pictogramme H 72 Jogging : lieu où le « jogging » peut être pratiqué

- Pictogramme H 73 Artisanat : centre artisanal.

b) Les panneaux de type H30 portent l’indication d’un site touristique, complétée par la direction à suivre. Ce type de panneaux est implanté à des carrefours sur voies principales ou secondaires, voire au droit de l’accès au site ou au parking concerné quand ce dernier est situé en bordure de route territoriale ».