Accueil > Version française > Recueil de textes > Recueil chronologique > 2000
Arrêté n° 1235 CM du 31 août 2000 portant réglementation de la circulation sur la ’route des Plaines’ (R.T. 9)
Cet arrêté peut être consulté sur le site lexpol.pf
Recherche
Autres Sites :
Dans la même rubrique
- Délibération n° 2000-58 APF du 25 mai 2000 portant modification de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière.
- Délibération n° 2000-125 APF du 12 octobre 2000 modifiant la délibération n° 87-112 AT du 22 octobre 1987 modifiée portant délimitation des agglomérations sur les routes classées territoriales dans les communes des îles de la Société
- Délibération n° 2000-144 APF du 30 novembre 2000 portant modification de certaines dispositions de la délibération n° 85-1050 AT du 24 juin 1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
- Arrêté n° 376 CM du 6 mars 2000 fixant le champ d’intervention des visites techniques tel que défini par la délibération n° 85-1050 AT du 24/06/1985 modifiée portant réglementation générale sur la police de la circulation routière
- Arrêté n° 1073 CM du 2 août 2000 portant modification de l’arrêté n° 1495 CM du 16 novembre 1998 fixant les modalités de l’épreuve théorique générale d’admissibilité à l’examen du permis de conduire
- Arrêté n° 1232 CM du 31 août 2000 portant classement de la route dénommée « route des Plaines » dans le domaine public territorial
- Arrêté n° 1233 CM du 31 août 2000 portant modification de l’arrêté n° 1345 CM du 27 décembre 1985 fixant les limites des routes à grande circulation en Polynésie française
- Arrêté n° 1234 CM du 31 août 2000 fixant les vitesses maximales des véhicules sur les routes à grande circulation, hors agglomération
- Arrêté n° 1235 CM du 31 août 2000 portant réglementation de la circulation sur la ’route des Plaines’ (R.T. 9)
- Délibération n° 2000-12 APF du 13 janvier 2000 relative à la modernisation et au développement des transports routiers en Polynésie française